LE COMITE D' ETABLISSEMENT
Les BENEFICIAIRES des activités proposées par le CE sont les membres du personnel du site de Valenciennes inscrits aux effectifs (CDD, CDI & apprentis), leurs conjoints et leurs enfants mineurs ou étudiants à charge, vivants sous le même toit.
Toute SITUATION FAMILIALE NON DECLAREE (ex: concubinage) ne sera pas reconnue par le CE, sauf si le salarié peut justifier de la présence sous son toit du concubin et des enfants.
En cas de NAISSANCE D' UN ENFANT du personnel, la personne concernée devra remettre un justificatif à la permanence CE pour bénéficier d'un bon d'achat d'une valeur de 60€.
Conditions d'attribution des jouets de Noel
Les ENFANTS DE L'A.S.E OU SOUS TUTELLE sont pris en compte. Un justificatif à jour devra être fourni tous les ans pour qu'ils soient pris en compte.Pour toute nouvelle naissance (même en cours d'année) il suffit de remettre un justificatif auprès d'un membre de la commission Jeunesse Evasion ou au C.E.Les veuves et veufs peuvent bénéficier des jouets de noel pour leurs enfants à charge jusqu'à l'age de 16 ans.
Afin de benificier du CADEAU MARIAGE OU PACS du salarié, un bon d' achat d'une valeur de 80€
vous sera remis, il suffit de remettre un justificatif au C.E et une facture nominative en rapport avec l'evênement.
Chaque INSCRIPTION à une sortie ou activité doit se faire auprès de la permanence CE ou auprès d'un membre de la commission proposant l'activité, accompagnée obligatoirement du paiement (par chèque ou en espèce). L'inscription ne se fera effective uniquement qu'à la remise du paiement.
Le PAIEMENT pourra être échelonné en plusieurs fois, par prélèvement automatique.
En cas de DESISTEMENT ou d'indisponibilité, vous devez prévenir:
* Avant le jour du départ, un membre de la commission concernée ou la permanence CE au 364141.
* Le jour du départ, l'accueil au 03.27.09.40.40.
Si cette règle n'est pas respectée, la participation sera encaissée sans recours possible.
En cas de DEPASSEMENT DES INSCRITS pour une sortie par rapport aux places disponibles, une sélection sera faite qui tiendra compte des participations et de l'ancienneté.
La PONCTUALITE étant la politesse des rois, il est donc demandé à chaque participant de respecter les horaires fixés (départ, retour, ...). Le non respect de cette règle entraînera le remboursement des frais engagés lors de la sortie, ou la suspension du droit aux activités de la commission concernée durant un an.
Afin de bénéficier du CADEAU AU PERSONNEL, des JOUETS DE NOEL et du COLIS DE FIN D' ANNEE, il suffit d'être inscrit à l'effectif le jour de l'exposition et le jour de la distribution.
Lors de la remise de LA MEDAILLE DU TRAVAIL, un bon d'achat de 92€ sera remis à chaque récipiendaire. Sur présentation du bon . Attention ce bon n'est valable que 6 mois à partir de la date de cérémonie de remise.
